Le contrôle anti pollution est une mesure de santé publique visant à réduire les émissions polluantes des véhicules. Il s’inscrit dans la volonté mondiale de préservation de l’environnement, notamment en ce qui concerne la qualité de l’air. Ainsi, il est essentiel pour tous les conducteurs de connaître les règles relatives au contrôle anti pollution, afin d’éviter des sanctions pouvant aller jusqu’à la mise en fourrière du véhicule. Découvrons ensemble qui est concerné par cette obligation légale et quand effectuer ce contrôle.
Qui doit effectuer le contrôle anti pollution ?
Tous les véhicules terrestres à moteur sont concernés par le contrôle anti pollution, qu’ils soient à usage privé ou professionnel. Cela inclut donc :
- Les voitures particulières (y compris celles équipées d’un moteur hybride ou électrique)
- Les motocyclettes et scooters
- Les véhicules utilitaires légers et poids lourds
- Les engins agricoles et forestiers
- Les véhicules affectés au transport de personnes (taxis, minibus, autocars…)
Cette liste n’est pas exhaustive, puisque tout véhicule doté d’un moteur thermique peut être soumis à un contrôle anti pollution, même si certains peuvent bénéficier de dérogations temporaires ou permanentes.
Les exceptions au contrôle anti pollution
Il existe néanmoins quelques exceptions à cette obligation de contrôle. Les véhicules suivants sont notamment exemptés :
- Les véhicules de collection (immatriculés avant le 1er janvier 1960)
- Les véhicules des forces armées et de sécurité
- Les véhicules d’intérêt général (ambulances, pompiers…)
- Les véhicules diplomatiques
Ces exemptions sont justifiées par les spécificités techniques et/ou l’usage particulier de ces véhicules, qui peuvent rendre difficile ou inadaptée la réalisation du contrôle anti pollution.
Quand doit-on effectuer un contrôle anti pollution ?
Le moment pour effectuer un contrôle anti pollution dépend de plusieurs facteurs, notamment l’âge du véhicule, son usage et sa motorisation. Voici donc quelques indications pour vous aider à déterminer quand faire vérifier votre véhicule.
Contrôle périodique obligatoire
Pour les voitures particulières et les véhicules utilitaires légers, le contrôle anti pollution est intégré au contrôle technique périodique, qui doit être réalisé tous les deux ans pour les véhicules de plus de quatre ans. En cas de non-respect de cette obligation, vous risquez une amende pouvant aller jusqu’à 750 euros.
Pour les poids lourds, les engins agricoles et forestiers et les véhicules de transport de personnes, le contrôle anti pollution doit être effectué tous les ans.
Contrôle en cas de vente d’un véhicule d’occasion
Lors de la vente d’un véhicule d’occasion, un contrôle technique (incluant le contrôle anti pollution) datant de moins de six mois est obligatoire. Il doit être réalisé par le vendeur et remis à l’acheteur lors de la transaction.
Contrôle en cas d’événement particulier
Un contrôle anti pollution peut également être exigé dans certaines situations particulières :
- En cas de modification importante du véhicule (moteur, système d’échappement…)
- En cas de contravention pour émission excessive de fumées ou de bruit
- Sur demande des forces de l’ordre, lors d’un contrôle routier par exemple
Il convient donc de se tenir informé des obligations relatives au contrôle anti pollution pour éviter tout désagrément lié au non-respect de la réglementation en vigueur.
Le déroulement du contrôle anti pollution
Le contrôle anti pollution est réalisé par des centres agréés, qui disposent de l’équipement nécessaire pour vérifier le bon fonctionnement du système d’échappement et mesurer les émissions polluantes. Selon le type de véhicule et de motorisation, différents tests et mesures sont effectués :
- La mesure des gaz d’échappement (monoxyde de carbone, hydrocarbures, oxydes d’azote…)
- Le contrôle du système de dépollution (catalyseur, filtre à particules…)
- La vérification du bon fonctionnement des organes liés à la pollution (sonde lambda, vanne EGR…)
En cas de non-conformité aux normes en vigueur, le véhicule doit être réparé et un nouveau contrôle anti pollution doit être effectué dans un délai de deux mois.
Les avantages du contrôle anti pollution
Au-delà de l’obligation légale, il est intéressant pour les conducteurs de se préoccuper de la pollution générée par leur véhicule. En effet, un moteur bien entretenu et peu polluant présente plusieurs avantages :
- Une meilleure performance et une consommation de carburant optimisée
- Une durée de vie plus longue des organes internes du moteur
- Un impact moindre sur l’environnement et la santé publique
N’hésitez donc pas à entretenir régulièrement votre véhicule et à réaliser les contrôles anti pollution nécessaires pour rouler en toute légalité et contribuer à la préservation de notre environnement.
